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Webinaire de l’AISS: Recouvrement des cotisations en temps de crise: l’exemple de l’Afrique du Nord

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Webinaire organisé en collaboration avec le Bureau de liaison de l’AISS pour l’Afrique du Nord.

Comment assurer la pérennité financière des régimes de sécurité sociale sans entraver la relance économique? Cette problématique constituera indubitablement un défi majeur pour les institutions de sécurité sociale lors de l’élaboration de leurs plans de recouvrement, suite à la crise de la COVID-19. En effet:

  • Pendant la phase de confinement, les gouvernements ont décrété des exonérations partielles de cotisations sociales, des reports des délais de paiement des cotisations ou, parfois, des prises en charge par l’Etat d’une part des cotisations. Or, les difficultés économiques que connaissent les entreprises, auxquelles s’ajoute le fardeau d’endettement suscité par la crise, entamera fortement la solvabilité de ces dernières et la capacité des gouvernements à honorer leurs engagements.
  • Les gouvernements ont mis en place des systèmes de soutien aux entreprises destinés à faciliter la reprise économique comprenant par exemple des exonérations fiscales et des facilités d’accès aux crédits. Les institutions de sécurité sociale se trouvent, ainsi, dans l’obligation d’être en conformité avec ces politiques et de desserrer leur action de recouvrement.

Les faillites et les licenciements économiques suscités par la crise ne manqueront pas, par ailleurs, d’affecter les ressources des systèmes de sécurité sociale et leur équilibre financier à moyen et à long terme.

Intervenants

Hind NessahHind Nessah, Directrice du recouvrement, Caisse nationale des assurances sociales des travailleurs salariés (CNAS), Algérie
Leila NaijaLeila Naija, Directrice générale adjointe, Caisse nationale de sécurité sociale (CNSS), Tunisie
Reda Benamar, Directeur des études de la communication de développement, Caisse nationale de sécurité sociale (CNSS), Maroc

Ce webinaire examinera les questions suivantes:

  • Comment adapter les procédures de recouvrement existantes aux nouvelles conditions créées par la crise de la COVID-19 ?
  • Quelles sont les mesures à prendre afin de préserver les ressources financières des régimes de sécurité sociale et par là-même les droits des assurés sociaux sans compromettre la viabilité des entreprises ?
  • Quel est le rôle de l’Etat en sa qualité de garant des équilibres financiers des régimes de sécurité sociale dans ce contexte de crise?
  • Comment tirer profit de l’élan créé par la crise en lien avec le recours aux nouvelles technologies pour améliorer le recouvrement ?

Agenda

  • Mot de bienvenue par Marcelo Abi-Ramia Caetano, Secrétaire général, AISS
  • Introduction technique par l’AISS
  • Présentation de l’expérience de la CNAS, Algérie
  • Présentation de l’expérience de la CNSS, Tunisie
  • Présentation de l’expérience de la CNSS, Maroc
  • Q&A – Discussion
  • Conclusions

Informations pratiques

Le webinaire est ouvert aux représentants des institutions membres de l’AISS et aux participants invités.

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